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Empreinte

Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre online

L’auteur ne garantit pas que les informations fournies dans ces pages sont actuelles, correctes et complètes. Toute réclamation à l’encontre de l’auteur concernant les dommages matériels ou immatériels provoqués par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies est irrecevable, sauf en cas de faute intentionnelle prouvée ou de négligence grave de la part de l’auteur. 
Toutes les offres s’entendent sans obligation ni engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer partiellement ou entièrement le contenu du site sans notification préalable ou encore de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et hyperliens

En cas de références directes ou indirectes à des sites web qui ne sont pas du domaine de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne pourrait être engagée uniquement que s’il avait connaissance de leur contenu et s’il lui était techniquement possible d’empêcher leur utilisation au cas ou leur contenu serait illicite et dans la mesure où cela pourrait être raisonnablement exigé de lui. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la création des liens aucun contenu illicite n’a pu être constaté sur les pages en question. L’auteur n’a aucune influence sur le design actuel ou futur, le contenu ou la paternité des sites reliés. L’auteur s’exonère donc de toute responsabilité concernant les modifications éventuellement apportées aux sites reliés après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références présents sur le propre site de l’auteur, ainsi qu’aux commentaires des tiers dans les livres des visiteurs et les listes de discussion. C’est au propriétaire du site référencé et non au propriétaire du site contenant les liens de référence qu’incombe l’entière responsabilité des informations illicites, incorrectes ou incomplètes et en particulier des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation de ces informations.

3. Droits d’auteur et de marque

L’auteur veille à respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques utilisés, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes ou à utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes réalisés par lui-même ou à avoir recours à des documents et supports de ce genre non protégés par des droits.
Les marques commerciales et les noms de marque contenus dans ce site, ou le cas échéant mentionnés par des tiers, sont régis sans aucune restriction par les dispositions légales applicables aux noms de marque et sont protégés par les droits de propriété de leurs propriétaires enregistrés. Le seul fait de mentionner des marques commerciales ne signifie pas qu’elles ne sont pas protégées par les droits des tiers! Les droits d’auteur concernant le contenu publié par l’auteur et ses propre réalisations appartiennent à l’auteur du site.Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes et autres publications électroniques ou imprimées sans le consentement exprès de l’auteur est interdite.

4. Protection des données

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5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre online dans laquelle il est fait référence à ce site. Si certaines parties ou certaines maniéres de s’exprimer de ce texte ne devaient pas respecter la législation en vigueur ou être incomplètes, les autres parties de ce document ne s’en trouveraient affectées ni dans leur contenu ni dans la validité de celui-ci.

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